Fonction publique : des leviers, des spécificités

Fonction publique : des leviers, des spécificités

La réforme des retraites, on en parle, on écrit, on tracte depuis des années et la CGT, elle, y est opposée depuis le début.

Dans la perspective du mardi 7 mars, journée de grève générale intersyndicale où il importe d’obtenir une mobilisation massive pour « mettre le pays à l’arrêt » et démontrer la détermination du peuple, il nous est apparu utile de revenir en 3 brefs messages sur nos principaux points concrets d’opposition à cette réforme.

Après « UNE RÉFORME CONTRE LES FEMMES » puis « UNE RÉFORME INUTILE ET PUREMENT IDÉOLOGIQUE », nous terminerons sur « FONCTION PUBLIQUE : DES LEVIERS, DES SPÉCIFICITÉS ».

Les 5,7 millions de travailleurs de la Fonction publique (État 2,5 millions, Territoriale 1,9 million et Hospitalière 1,2 million) ont souvent été présentés lors des différentes réformes comme des « privilégiés » qu’il faudrait aligner sur le droit commun.
Si le principe du maintien du mode de calcul actuel (sur les 6 derniers mois d’activité) est a priori conservé, le report de deux ans du départ en retraite affectera donc les agents publics, qu’ils relèvent du tout-venant ou des catégories dites « actives » (métiers pénibles ou dangereux), qui passeront de 57 à 59 ans, ou « super-actives » (policiers, surveillants de prison, contrôleurs aériens) qui évolueront de 52 à 54 ans.

PLUS DE SALAIRE, PLUS D’EMPLOIS, TEMPS DE TRAVAIL RÉDUIT = PLUS D’ARGENT POUR LES RETRAITES !

L’antienne favorite du gouvernement reprend un argument totalement éventé : le supposé gouffre financier de notre système de retraite et les dangers que celui-ci représenterait. Nous avons évoqué la semaine dernière combien cette campagne était malhonnête, contredite par beaucoup d’indicateurs économiques et battue en brèche si l’on accepte d’actionner certains leviers.

Et c’est particulièrement le cas dans la Fonction publique.

Depuis longtemps, la CGT milite en faveur des trois « 10 % pour la Fonction publique ».

Ce triptyque s’articule autour de :

– 10 % d’augmentation de la valeur du point d’indice,
– 10 % de créations d’emplois et
– 10 % de réduction du temps de travail.

Ces revendications à satisfaire d’urgence correspondent à autant de mesures de justice sociale et d’amélioration du service public. Mais elles auraient aussi un effet bénéfique sur le financement de nos retraites.

D’ailleurs, le dernier rapport du Conseil d’Orientation des Retraites (COR, rattaché aux services du Premier ministre) souligne que le gel de la valeur du point (ou son quasi-gel) a « de forts effets négatifs sur les ressources des retraites ».

Compte tenu de son dispositif particulier (l’État versant une subvention d’équilibre annuelle), les augmentations du traitement indiciaire et les créations d’emplois de fonctionnaires ne procureraient certes pas de ressources supplémentaires pour la Fonction publique d’État. Il en irait en revanche tout autrement des Fonctions publiques territoriale et hospitalière.

En effet, la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), compétente pour les retraites des fonctionnaires territoriaux et hospitaliers, possède un système de ressources assis sur des taux de cotisation définis pour les salariés et employeurs : en revalorisant le point d’indice de 10 %, en créant 10 % d’emplois de fonctionnaires sur ces deux versants (soit environ 300 000 agents), les ressources de notre système de retraite seraient abondées de 5 à 6 milliards d’euros, soit la moitié du déficit prévu par le COR pour 2030.

RETRAITES ASSURÉES, SERVICE PUBLIC RENFORCÉ, PRÉCARITÉ RÉSORBÉE

Les agents seraient donc mieux payés, leurs conditions de travail seraient améliorées, le service public aurait davantage de moyens pour le bien des usagers, des emplois supplémentaires seraient disponibles notamment pour les jeunes et nos retraites auraient des recettes supplémentaires significatives.

Voilà qui ne souffre pas la comparaison avec la politique d’austérité du pouvoir exécutif et ses projets rétrogrades !

Ajoutons que, si comme le réclame la CGT, un vaste plan de titularisation était mis en œuvre et que les primes comptaient pour la retraite, ce seraient encore plusieurs milliards de cotisations supplémentaires qui viendraient s’ajouter.

LA PRÉSERVATION DES SPÉCIFICITÉS… AU MAE AUSSI !

On sait que le gouvernement Macron vise la disparition des régimes spéciaux et agite l’épouvantail de la suppression d’inégalités de traitement avec les salariés du privé.
Il souhaite tout simplement niveler par le bas, aller à rebours complet de la reconnaissance de la pénibilité dans ces secteurs et remettre en cause l’attractivité de métiers pourtant aujourd’hui en manque chronique de personnel (SNCF par exemple). N’oublions jamais que ces régimes sont dits « spéciaux » car adaptés au travail dans les secteurs concernés.
Au ministère des Affaires étrangères tout particulièrement un point demeure totalement obscur : celui de l’avenir des « bonifications de dépaysement pour les services civils rendus hors d’Europe ».
Ces bonifications sont encadrées par les articles L12, R11, R12, D8 et D9 du Code des pensions civiles et militaires de retraite et elles permettent d’ajouter des trimestres non effectifs aux services effectivement accomplis, selon un taux allant de ¼ à ½ et une répartition géographique bien définie. Si elles ne sont plus prises en compte pour le calcul de la surcote depuis 2009, elles restent prises en compte pour réduire la décote.

Leur remise en cause serait une nouvelle expression de la négation de la spécificité de notre ministère, que la CGT a combattue à de nombreuses reprises, notamment dans son opposition à l’inscription des agents de catégorie C sur la Place de l’Emploi public et à la réforme de la haute Fonction publique.

DANS LA FONCTION PUBLIQUE, COMME DANS LE PRIVÉ, LA CGT RAPPELLE SES REVENDICATIONS :

– Garantir la possibilité d’un départ à la retraite à 60 ans à taux plein,
– Assurer un niveau de pension d’au moins 75 % du revenu net d’activité pour une carrière complète,
– Elever les minima de pension au niveau du SMIC pour une carrière complète,
– Assurer le rattrapage des salaires et des pensions des femmes sur celui des hommes et indexer les pensions sur l’évolution des salaires,
– Intégrer les années d’études et de recherche d’emploi dans la retraite,
– Permettre réellement des départs précoces pour pénibilité, développer la prévention, aménager les fins de carrière avec des départs anticipés garantis collectivement,
– Maintenir tous les régimes spéciaux et spécifiques et harmoniser par le haut des conquis sociaux pour toutes et tous.

PLUS QUE JAMAIS, LE 7 MARS ET APRÈS : TOUS EN GRÈVE ET EN ACTION POUR FAIRE RECULER LE GOUVERNEMENT !

Et si vous souhaitez contribuer aux caisses de solidarité avec les grévistes, n’hésitez pas à suivre ce lien.

Préavis de grève intersyndical pour le 7 mars 2023

Préavis de grève intersyndical pour le 7 mars 2023

Les organisations syndicales CGT/MAE, FSU-MAE, Solidaires Affaires Etrangères, ASAM-UNSA, APMAE, CFTC Affaires Etrangères et USASCC ont déposé un préavis de grève pour la journée du 7 mars 2023.
Elles ont informé la ministre que, sans pour autant déposer un préavis pour la journée du 16 février, elles s’associent à ceux déposés par leurs centrales respectives et appelleront les agents du MEAE à cesser le travail à cette date.

Pourquoi la CGT MAE appelle-t-elle à la grève le 2 juin au Quai d’Orsay ?

Pourquoi la CGT MAE appelle-t-elle à la grève le 2 juin au Quai d’Orsay ?

Le 2 juin l’intersyndicale regroupant la majorité des organisations syndicales du MEAE (sauf la CFDT et l’AP-MAE) et un Collectif de 500 agents dont de nombreux jeunes diplomates a déposé un préavis de grève.
Cesser le travail n’est jamais une décision facile à prendre tant elle n’est pas dans la culture maison.
Mais,
– face à la réforme de la fonction publique et à la « déconstruction » du statut de fonctionnaire,
– face à la régression en cours tant sur les conditions de travail que sur les rémunérations, les promotions, le dialogue social,
– face à la négation de nos spécificités qui nous place au rang de vulgaires exécuteurs de « process » sans consistance ni connaissance du travail réel,
La CGT a toujours manifesté son opposition et a appelé régulièrement les agents à se mobiliser pour la défense de notre service public et de notre statut de fonctionnaire.

Aujourd’hui,
– face à la suppression brutale du corps diplomatique qui frappe les corps de conseillers des affaires étrangères et de ministres plénipotentiaires,
– face à ce qui aura aussi des répercussions profondes sur l’avenir de tous les personnels, qu’ils soient personnels, titulaires, secrétaires des affaires étrangères ou de chancellerie, attachés ou secrétaires des systèmes d’information, adjoints techniques ou administratifs de chancellerie, ou contractuels de droit public ou de droit local
il faut réagir.

Plus que la défense des corps dits « d’encadrement supérieur », c’est la question des moyens humains donnés à notre ministère, de son périmètre de compétences, de sa capacité à gérer ses personnels en toute transparence, avec un véritable statut juridique pour les agents recrutés localement, de sa volonté à former et à offrir un vrai déroulement de carrière, quel que soit son grade, que cette grève veut poser.
C’est l’existence même du ministère qui est en question.

C’est pourquoi,
la CGT MAE appelle à une mobilisation massive, par la grève ou par des réunions d’information (heure syndicale ou assemblée générale) pour exprimer colère et désamour y compris à travers des cahiers revendicatifs.

Ensemble, exigeons une grande consultation, en lien étroit avec les organisations syndicales, sous la forme d’assises du Quai d’Orsay pour écouter tous les agents et mettre sur la table l’ensemble des questions : nos missions, nos moyens et nos statuts. Il en va de l’avenir de notre diplomatie, de notre réseau consulaire, de notre rayonnement culturel.
Une fois n’est pas coutume,
– le mécontentement résonne en dehors des couloirs feutrés du Ministère. Les média (Le Monde, Marianne, Mediapart, RFI, l’AFP, etc.) se sont emparés du sujet, apportant à notre cause un écho inconnu jusque-là. Sans compter que le mouvement coïncide avec un changement à la tête de notre Ministère (et impactera donc l’agenda des débuts de Mme Colonna) et la tenue des élections législatives.
– les catégories A et A + sont avec nous, emportant avec eux des organisations syndicales dont la grève n’était pas, c’est le moins que l’on puisse dire, le mode d’expression favori.

Ce que la CGT MAE réclame :

• L’annulation du décret n° 2022-561 du 16 avril 2022 modifiant le décret n°69-222 du 6 mars 1969 relatif au statut particulier des agents diplomatiques et consulaires
• L’inscription des corps du MEAE sur la liste des exemptions de publication sur la Place de l’Emploi Public PEP;
• 10% d’effectifs supplémentaires : création de 1300 emplois dans les postes et en administration centrale
• L’arrêt des mesures de réduction budgétaire dans les services consulaires
• Le retour d’un véritable service public pour la coopération et la culture
• La reconnaissance des spécificités de nos missions diplomatiques et consulaires
• La revalorisation des salaires, en particulier pour les agents recrutés localement
• Un véritable statut juridique pour les agents recrutés dans nos postes à l’étranger

Ce que les adhérents et représentants du personnel peuvent faire localement :

• La grève le 2 juin.
• Des HMI (heures mensuelles d’information) en amont.
• Contacter la permanence pour que l’on vous fournisse les noms des représentants éventuels du collectif dans vos Postes ou services, afin de mieux coordonner les actions sur place. Des visuels vous seront également envoyés dans les jours qui viennent.

La CGT continue de vous défendre !

Vous trouverez ci-dessous l’appel intersyndical et le tract de la CGT-MAE pour cette grève du 2 juin :
Appel intersyndical grève du 2 juin
Tract CGT-MAE grève du 2 juin

Enquête IRE de la CGT-MAE: nos revendications en CTM

Enquête IRE de la CGT-MAE: nos revendications en CTM

Les grandes lignes qui en ressortent :

Dans beaucoup de pays, que ça soit pour des agents de catégorie C ou B, l’IRE ne suffit pas pour couvrir tous les frais liés à l’expatriation (à San Francisco, les agents B et C sont même considérés comme étant sous le seuil de pauvreté de la ville)

– perte pour la retraite des conjoints (pas les moyens de payer la CFE), une des inquiétudes majeures des agents qui partent en couple, carrière sacrifiée, un trou dans les cotisations pendant plusieurs années, n’incite pas les agents à renouveler l’expérience et à partir longtemps, certains conjoints ne restent pas et retournent en France pour travailler, dans beaucoup de pays à l’étranger c’est compliqué de trouver un job et interdit dans certains… à terme les agents en couple refuseront de partir dans de pareilles conditions.

C’est pour cette raison que nous renouvelons notre demande d’unifier les 10% de supplément familial sur le même groupe d’IRE (le plus élevé possible bien entendu).

On le rappelle une nouvelle fois, les différences selon les grades sont énormes : 1827 euros pour un conjoint de conseiller d’ambassade au Burkina Faso, 770 euros pour conjoint un catégorie C, 1060 au Danemark pour un conjoint de A, 450 pour un conjoint de C, en Indonésie 1472 pour un conjoint de A et 620 pour un conjoint de C. On pourrait continuer longtemps c’est comme ça dans tous les postes, un différentiel qui va du double au triple, un véritable équivalent de salaire pour les conjoints de A, et l’aumône pour les C. On ne demande pas la charité mais un système équitable, où les conjoint(e)s de A ont la même valeur qu’un(e) conjoint(e) de catégorie C, les mêmes besoins de se nourrir, de s’habiller de se divertir, où l’IRE est suffisante pour cotiser pour la Caisse des Français de l’étranger et ne pas avoir un trou de 10 ans dans sa retraite en rentrant en France.
Le système actuel est tout sauf équitable, il favorise ceux qui en ont déjà plus que les autres, plus vous gagnez plus on vous donne pour votre conjoint, moins vous gagnez moins on vous donne.
Pour des agents dont la rémunération dépasse largement 10 000 euros dans la plupart des pays on leur attribue encore + de 1000€ pour leur(e) conjoint(e), quelle indécence !!

– sur les majorations familiales, beaucoup d’agents nous expliquent qu’elles ne couvrent absolument pas l’intégralité des frais de scolarité (Pays-Bas,Belgique,Etats Unis, Suisse etc.), les agents sont obligés soit de compléter avec leur salaire, soit de mettre les enfants dans des établissements publics du pays qui sont moins chers, ce qui permet d’utiliser les majorations pour ne pas en être de sa poche dans le pays. En outre il peut être très compliqué de financer les frais de scolarité à l’avance pour l’année, tout le monde ne peut pas sortir 20 000 euros d’un coup ;
– les avances de plusieurs mois de loyer : cela concerne de nombreux pays, certains agents financent sur leurs deniers personnels (les maigres économies du poste précédent quand il y en a….), des prêts à la consommation pour certains primo partant, les 2 avances sur salaire du MAE étant compliqué à rembourser ; pendant 6 mois le salaire est trop largement amputé pour vivre correctement ;
– les agents ont des demandes tout à fait raisonnables, ils ne demandent pas à ce qu’on double leur IRE, certains voudraient que le temps de séjour pour les billets d’avion payés par l’administration soit diminué ;
– l’inflation de certains postes n’est pas assez prise en compte, la hausse de l’immobilier a également obligé certains agents à déménager en plein crise Covid, un stress supplémentaire dans cette période compliquée.

Nous demandons réévaluation de l’IRE dans les zones où elle est trop faible pour faire face au coût de la vie et à terme un resserrement des grilles d’IRE, diminuer le montant des grilles 1, 2, 3 et 4 pour augmenter celui des grilles 8, 9, 10 et 11, ce qui se ferait à enveloppe constante. On nous rappelle à longueur de réunion la définition des IRE qui selon l’administration en justifierait les différences entre les grades : « L’attribution de l’indemnité de résidence à l’étranger est destinée à compenser forfaitairement les charges liées aux fonctions exercées, aux conditions d’exercice de ces fonctions et aux conditions locales d’existence».
Prenons la partie sur les fonctions exercées : le traitement indiciaire est déjà là pour faire le distinguo entre les encadrants A et les catégories C agents d’exécution, si on prend un CAE HC en centrale échelon 2 on est à 3900 euros brut de traitement, si on prend un cat C principal 2eme classe avec une 20aine d’années d’ancienneté on arrive à 1850 euros, on a déjà une différence de 2000 euros (et sans compter les différences monumentales d’IFSE et de CIA). Mais le traitement personne ne conteste le fait qu’un cat A soit mieux payé qu’un catégorie C, il a des fonctions et des responsabilités que les C n’ont pas. Les conditions locales d’existence sont les mêmes quelle que soit la catégorie et les conditions d’exercice des fonctions sont difficiles pour tout le monde en poste quelle que soit la catégorie, alors qu’est-ce qui justifie cette disproportion des IRE ??

Prenons ces 2 mêmes agents à l’étranger leur traitement indiciaire est toujours différent, jusque-là c’est normal, on pourrait penser que l’IRE serait la même, les fonctions exercées étant compensées par le traitement indiciaire. Ehbien non pas du tout ce même conseiller qui serait conseiller d’ambassade ou consul, payé sur la grille d’IRE 3 touche en Moldavie par exemple, 14 000 euros, et un C agent ressources en grille 11, 6000 euros ; 8000 euros de différence, pour quelle raison ? Pas pour les fonctions : c’est déjà dans le traitement indiciaire, les conditions locales sont les mêmes et les conditions d’exercice également (on n’envie pas un cat C ou B triple casquette dans un grand poste sur ses conditions d’exercice).

Vous n’entendrez aucun agent dire que c’est injuste que le traitement indiciaire des A+ soit supérieur, mais par contre ils ont raison de crier à l’injustice quand on voit les écarts disproportionnés en poste que rien ne justifie !! Quand vous rajoutez une IFSE énorme de retour en centrale pour les encadrants, un CIA démesuré (qui monte à 4000€ pour les A et à 1200 pour les C) et une ICR qui permettrait de déménager Versailles, vous pouvez comprendre que les agents en aient marre et qu’ils trouvent anormal de devoir faire des crédits en poste pour financer le logement ou la scolarité de leurs enfants, devoir piocher dans les maigres économies que certains ont réussi à faire en poste.
Nous demandons donc une meilleure redistribution de l’enveloppe (rééquilibrage qui ne coûterait rien au MAE) de l’IRE entre les agents et la fin de ces privilèges de classe que rien ne justifie.